[A VENIR] – TABLE RONDE “PAVILLON ET LIEN SUBSTANTIEL”

Le 21 mai prochain de 17h à 19h, l’Académie de marine organise au Cercle national des armées une table ronde consacrée à un sujet stratégique : le lien substantiel entre un navire et l’État dont il bat pavillon.

Principe fondamental du droit de la mer, ce lien est aujourd’hui questionné à l’aune de pratiques d’immatriculation motivées par des considérations économiques, réglementaires ou diplomatiques. Dans un contexte marqué par l’émergence de flottes dites « fantômes », le recours à des pavillons de complaisance et la nécessité de renforcer la souveraineté maritime nationale, cette thématique revêt une actualité particulière.

Cette rencontre réunira des experts et acteurs clés du secteur maritime :

• Yannick Chenevard, député, auteur du rapport sur la flotte stratégique.
• Vice-amiral Emmanuel Slaars, sous-chef d’état-major « opérations » de l’état-major de la marine.
• Professeur Philippe Delebecque, membre de l’Académie de marine.
• Professeur Martin Ndende, directeur du centre de droit maritime et océanique (Nantes).
• Laurent Mertens, délégué général d’Armateurs de France.
• Antoine Hannedouche, chef de la mission de la flotte de commerce à la direction générale des affaires maritimes de la pêche et de l’aquaculture.

L’objectif de cette table ronde est de dresser un état des lieux des évolutions en cours et d’identifier des pistes d’amélioration concrètes. Elle s’inscrit dans le cadre des travaux de l’Académie de marine en faveur d’une meilleure compréhension des enjeux maritimes contemporains, et d’un renforcement de la présence française en mer.

Places limitées, entrée libre et gratuite sur inscription préalable à ce lien : TABLE RONDE : “PAVILLON ET LIEN SUBSTANTIEL”